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27/05/13
Séance plénière de la CACL le 5 juin 2013

CACL - SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 05 JUIN 2013
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 05 JUIN 2013 A 09H00
AU SIEGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CENTRE LITTORAL

1 – Approbation du Procès-verbal du Lundi 21 Janvier 2013

2 – Approbation du Procès-verbal du Mercredi 27 Mars 2013

3 – Approbation du Procès-verbal du Vendredi 03 Mai 2013

4 - Rapport No.30/2013/CACL
Approbation du Compte Administratif Exercice 2012 du budget annexe Assainissement M49

5 - Rapport No.31/2013/CACL
Approbation du Compte Administratif Exercice 2012 du budget annexe Eau Potable M49

6 - Rapport No.32/2013/CACL
Approbation du Compte Administratif Exercice 2012 du budget principal M14

7 - Rapport No.33/2013/CACL
Affectation du Compte de résultat Exercice 2012 du budget annexe Assainissement M49

8 - Rapport No.34/2013/CACL
Affectation du Compte de résultat Exercice 2012 du budget annexe Eau Potable M49

9 - Rapport No.35/2013/CACL
Affectation du Compte de résultat Exercice 2012 du budget principal M14

10 - Rapport No.36/2013/CACL
Adoption du Budget Supplémentaire du budget annexe Assainissement M49 de l’exercice 2013

11 - Rapport No.37/2013/CACL
Adoption du Budget Supplémentaire du budget annexe Eau Potable M49 de l’exercice 2013

12 - Rapport No.38/2013/CACL
Adoption du Budget Supplémentaire du budget principal M14 de l’exercice 2013

13 - Rapport No.39/2013/CACL
Agrément SPANC – Mise à jour avril 2013

14 - Rapport No.40/2013/CACL
Fixation des redevances dans le cadre des contrôles SPANC – contrôle de conception et bonne implantation/contrôle de réalisation

SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 05 JUIN 2013

15 - Rapport No.41/2013/CACL
Modification du plan de financement de l’opération Pôle Lacroix – phase 1 : «Travaux de réalisation du poste de refoulement Attila Cabassou à Rémire-Montjoly »

16 - Rapport No.42/2013/CACL
Renouvellement de la convention cadre d’assistance scientifique et technique du BRGM à la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de la Guyane

17 - Rapport No.43/2013/CACL
Approbation de la convention d’application No.1 d’assistance scientifique et technique du BRGM à la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de la Guyane

18 - Rapport No.44/2013/CACL
Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH)

19 - Rapport No.45/2013/CACL
Modification des statuts de la régie de recettes de la Régie Communautaire de Transport

20 - Rapport No.46/2013/CACL
Création de la régie de recettes « scolaire » à la CACL

21 - Rapport No.47/2013/CACL
Dispositif d’indemnisation des agents communaux mobilisés pour la rentrée 2013-2014

22 - Rapport No.48/2013/CACL
Validation d’un partenariat avec Pôle Emploi pour favoriser la mobilité des demandeurs d’emploi

23 - Rapport No.49/2013/CACL
Assermentation des contrôleurs du transport de voyageurs

24 - Rapport No.50/2013/CACL
Mise en place des Titres Restaurant au siège de la CACL

25 - Rapport No.51/2013/CACL
Règlement de participation aux Opérations « MAYOURIS QUARTIERS PROPRES »

26 - Rapport No.52/2013/CACL
Acquisition des terrains d'assiette pour la réalisation de la déchetterie de Cayenne

27 - Rapport No.53/2013/CACL
Dispositif Emploi-Jeunes Vacances 2013

28 - Rapport No.54/2013/CACL
Désignation d’un représentant de la CACL au Conseil de Développement du Grand Port Maritime de la Guyane

29 - Rapport No.55/2013/CACL
Régime indemnitaire applicable à la CACL

30 - Rapport No.56/2013/CACL
Création d’emplois

Source : Communauté d’Agglomération du Centre Littoral Guyane
Chemin de La Chaumière - Quartier Balata – 97 351 Matoury
BP 92 66 - Cayenne
Standard : 05 94 28 28 28 / www.cccl-guyane.fr
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