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20/03/13
Séance plénière de la CACL le 27 mars

Séance plénière de la CACL
Chemin de la chaumière, quartier Balata - 97351 Matoury

ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 27 MARS 2013 A 09H00
AU SIEGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CENTRE LITTORAL

1 – Approbation du Procès-verbal du Lundi 21 Janvier 2013

2 - Rapport No.11/2013/CACL
Fixation du taux de TEOM et des recettes induites pour l’année 2013

3 - Rapport No.12/2013/CACL
Fixation des taux relatifs à la fiscalité locale pour l’année 2013

4 - Rapport No.13/2013/CACL
Modification du plan de financement de l’opération « Réalisation de la lagune de traitement des eaux usées du bourg de Tonnégrande »

5 - Rapport N°14/2013/CACL
Modification du plan de financement de l’opération « réalisation du réseau de collecte des eaux usées du bourg de Tonnégrande »

6 - Rapport No.15/2013/CACL
Modification du plan de financement de l’opération « réalisation des travaux de la lagune de traitement des eaux usées de Roura – Phase 1 »

7 - Rapport No.16/2013/CACL
Lancement de l’opération « Assainissement des eaux usées route Attila Cabassou à Rémire-Montjoly » et validation de son plan de financement

8 - Rapport No.17/2013/CACL
Subvention à la SEPANGUY relative à la poursuite du programme pédagogique SOLOLIYA

9 - Rapport No.18/2013/CACL
Convention de financement pour l’alimentation en eau potable sur la RHI résidence Arc-en-ciel

10 - Rapport No.19/2013/CACL
Lancement du schéma directeur de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de la Guyane et approbation de son plan de financement

SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 27 MARS 2013

8 - Rapport No.20/2013/CACL
Régularisation du plan de financement de l’expérimentation de la navette fluviale menée par le SMTC

9 - Rapport No.21/2013/CACL
Subvention Au Vélo Club Guyanais dans le cadre de la course cycliste de la CACL :
« Le Grand Prix Cycliste de l’Environnement 2013 - 5ème EDITION »

10 - Rapport No.22/2013/CACL
Signature de la convention annuelle d’application « Programme pour la maîtrise des déchets (PMD) 2013 »

11 - Rapport No.23/2013/CACL
Règlement d’attribution d’une subvention aux particuliers pour la stérilisation d’une chienne

12 - Rapport No.24/2013/CACL
Signature de la convention de partenariat établie pour le déploiement du commerce engagé sur le territoire de la CACL

13 - Rapport No.25/2013/CACL
Attribution des subventions pour les couches lavables