Le Maire de la Commune de MATOURY a l’honneur de porter à la connaissance de ses administrés que le Conseil Municipal se réunira en séance extraordinaire, le MERCREDI 09 novembre 2011 à 17 heures dans la salle des délibérations de l’hôtel de ville.
SEANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 09 NOVEMBRE 2011 A 17 H 00
ORDRE DU JOUR
POINT I AFFECTATION DU RESULTAT 2011
POINT II BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2011
POINT III DEMANDE DE FINANCEMENT ET DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUE AUPRES DU CONSEIL GENERAL POUR LA CONSTRUCTION D’UN GIRATOIRE DANS LE PROLONGEMENT DE LA NOUVELLE VOIE DE LIAISON COPAYA, LA MATOURIENNE
POINT IV REALISATION DE LA DEUXIEME ENTREE DE LA VILLE DE MATOURY – CREATION DE LA VOIE DE LIAISON COPAYA/MATOURIENNE
POINT V ASSISTANCE A L’ELABORATION ET A L’ANIMATION POUR LA DEMARCHE AGENDA 21 DE LA VILLE DE MATOURY
POINT VI DEMANDE D’AIDE A Mme BELFORT – REALISATION D’UNE CLÔTURE SECTION CADASTRALE AD 74 A BALATA
POINT VII PLAN DE FINANCEMENT POUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DES ARTS MARTIAUX
POINT VIII MISE EN CONFORMITE POUR LES PERSONNES HANDICAPEES DES WC DU GYMNASE PAUL EMIL BIENVENUE
POINT IX ATTRIBUTION DE PRIX DANS LE CADRE DU MEMORIAL MAURICE BELLONY
POINT X PRINCIPE D’ACQUISITION DE 2 628,11 m² A DETACHER DE LA PARCELLE AL 1695 POUR LA REALISATION DE LA VOIE DE DESENCLAVEMENT DE COPAYA/LA MATOURIENNE
POINT XI INSTITUTION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT
POINT XII FIXATION DU PRIX DE LOCATION DES HANGARS ET BATIMENTS COMMUNAUX SITUE PARCELLE CY 11 AU LARIVOT
POINT XIII REEDITION ET REALISATION SUPPORTS DE COMMUNICATION
POINT XIV EQUIPEMENTS OTM
POINT XV OPERATIONS DIVERS – RESERVE NATURELLE MGM
POINT XVI BILAN MORAL ET FINANCIER – ASSOCIATION DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE A MATOURY
POINT XVII Contrat Enfance et Jeunesse 2012 - 2015 : autorisation de négociation
POINT XVIII Petite Enfance : Demande de subvention présentée par l'association l'Ile aux Enfants pour la mini crèche « Ti Palika »
POINT XIX Demande de subvention du Centre Socio Culturel et Sportif de la Ville de MATOURY pour l'organisation d'un accueil collectif de mineurs sans hébergement
POINT XX CONTRAT ENFANCE – SUBVENTION A L’ASSOCIATION ARC EN CIEL (SOLDE EXERCICE 2010)
POINT XXI ARBRE DE NOEL DES PERSONNES AGEES 2011
POINT XXII TRANSFORMATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE LITTORAL EN COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
POINT XXIII DENOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE DE COGNEAU LAMIRANDE
POINT XXIV DEMANDE DE SUBVENTION – ECOLE SAINT-MICHEL
POINT XXV 2ème EDITION DU SALON INTERNATIONAL DU TOURISME DES INDUSTRIES CULTURELLES ET DE L’ARTISANAT D’ART DE DAKAR
POINT XXVI DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION LILLIPUT SCHOOL PROTOCOLES DE COOPERATION DECENTRALISEE
POINT XXVII PRISE EN CHARGE DES FRAIS AU PERMIS DE CONDUIRE « B » DE MADAME DEFREL NADIA
POINT XXVIII DEMANDE DE SUBVENTION – L’ASSOCIATION LES PETITS PAPILLONS
POINT XXIX DEMANDE DE SUBVENTION – COSPCM
POINT XXX DEMANDE DE SUBVENTION COMITE DE CARNAVAL ET FESTIVITES DE MATOURY
POINT XXXI DEMANDE DE SUBVENTION – MME CLOVIS CLAUDIE
POINT XXXII AIDE UNIVERSITAIRE – M. ROSAMOND LOICK
POINT XXXIII AIDE UNIVERSITAIRE – MLLE CAROLE GONZIL
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