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10/06/11
Mairie de Matoury

Le Maire de la Commune de MATOURY a l’honneur de porter à la connaissance de ses administrés que le Conseil Municipal se réunira en séance extraordinaire, le MERCREDI 15 JUIN 2011 à 17 heures dans la salle des délibérations de l’hôtel de ville.

SEANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 JUIN 2011 A 17H00

ORDRE DU JOUR

POINT I PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2010

POINT II COMPTE ADMINISTRATIF 2010 DE LA VILLE DE MATOURY

POINT III REHABILITATION DU TERRAIN OMNISPORT DU BOURG

POINT IV AMENAGEMENT D’UN TERRAIN DE FOOTBALL D’ENTRAINEMENT ANNEXE AU STADE MUNICIPAL

POINT V CONSTRUCTION DE LA MAISON DES ARTS MARTIAUX

POINT VI EQUIPEMENT MOBILIER DE LA MEDIATHEQUE – PLAN DE FINANCEMENT

POINT VII DEMANDE D’AIDE AU RECRUTEMENT D’AGENTS POUR LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE « JULES EGLANTIN »

POINT VIII DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA DETR 2011

POINT IX VALIDATION DU PRINCIPE DE DEMANDE DE CESSION DE LA PARCELLE AV 6

POINT X VALIDATION DU PRINCIPE DE CESSION DE 10 HA A DETACHER DES PARCELLES France TELECOM

POINT XI VALIDATION DU PRINCIPE DE CESSION DE 2 HA A DETACHER DE LA PARCELLE AM 16

POINT XII ACCORD DE PRINCIPE POUR LA CESSION DE LA PARCELLE AL 146 POUR LA CONSTRUCTION D’UN INSTITUT D’EDUCATION MOTRICE DE 60 PLACES (HORS CRIQUE) PAR L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC DE GUYANE

POINT XIII DELIBERATION POUR VALIDER L’ACQUISITION DE LA PARCELLE AE 613 APPARTENANT A M. NICOLAS, POUR SERVIR DE VOIE D’ACCES A LA PARCELLE AE 614 (ancienne AE 15)

POINT XIV LANCEMENT DE L’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME EN VUE DE L’OUVERTURE A L’URBANISATION D’UN SECTEUR DE LA ZAC DE CONCORDE

POINT XV APPROBATION POUR LA MISE EN PLACE D’UN PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE MATOURY ET LE PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI INTERCOMMUNAL DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE COPAYA

POINT XVI DELIBERATION MODIFICATIVE – AUTORISATION A LA SEMSAMAR A CONSTRUIRE SUR LES PARCELLES AL 130 ET AL 723 – SITE ASSOCIE DU PROJET ANRU DE COPAYA

POINT XVII DEMANDE DE SUBVENTION DE L’OBSERVATOIRE REGIONAL DE L’AIR (ORA)

POINT XVIII ADHESION DE LA COMMUNE DE MATOURY AU CONSERVATOIRE D’ESPACES NATURELS DE GUYANE (CENG)

POINT XIX AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE GESTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA CRECHE « RAOUL ET GERMAINE »

POINT XX CONTRAT ENFANCE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS / ACOMPTE EXERCICE 2011 – SOLDE EXERCICE 2009 (ASSOCIATION LES PETITS PAPILLONS)

POINT XXI MISE A DISPOSITION DES AGENTS « C.U.I. »

POINT XXII VENTE PLAN DE LA VILLE REGIE OTM

POINT XXIII BILAN 2009/2010 MISSION TRAITEMENT VISAS SURINAME

POINT XXIV PRISE EN CHARGE DES FRAIS GENERES PAR LA VAE ENTREPRISE PAR UN AGENT

POINT XXV PRISE EN CHARGE DES FRAIS AU PERMIS DE CONDUIRE « B » D’UN AGENT

POINT XXVI PROTOCOLE DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA COMMUNE DE DIAMNIADIO AU SENEGAL

POINT XXVII DECISION N°05/2011/MAT SG PORTANT PARTICIPATION DE LA MUNICIPALITE DE MATOURY AU SALON TOURISME INDUSTRIES CULTURELLES ARTISANAT D’ART (TICAA) DE DAKAR

POINT XXVIII ADOPTION DES OPERATIONS INSCRITES DANS LE CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE POUR L’EXERCICE 2011 (Programmation)

POINT XXIX MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°54/10/SG/DSU EN DATE DU 07 AVRIL 2010 RELATIVE A L’ADOPTION DES OPERATIONS INSCRITES DANS LE CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE POUR L’EXERCICE 2010

POINT XXX DEMANDE DE SUBVENTION – ECOLE JACQUES LONY