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18/04/11
Ville de Matoury

Le Maire de la Commune de MATOURY a l’honneur de porter à la connaissance de ses administrés que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, le MERCREDI 20 AVRIL 2011 à 17 heures dans la salle des délibérations de l’hôtel de ville.

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 AVRIL 2011 A 17 H 00

ORDRE DU JOUR

POINT I PROCES VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 24 FEVRIER ET 17 MARS 2010

POINT II VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L’EXERCICE 2011

POINT III VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2011

POINT IV VOTE DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES TRANSPORTS – EXERCICE 2011

POINT V REHABILITATION DU STADE MUNICIPAL

POINT VI MISE EN CONFORMITE POUR LES PERSONNES HANDICAPEES DES WC DU GYMNASE PAUL EMILE BIENVENU

POINT VII MISE EN ŒUVRE D’UNE APPROCHE ENVIRONNEMENTALE DE L’URBANISME (AEU) ET D’UN DIAGNOSTIC DES BATIMENTS COMMUNAUX

POINT VIII VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE L’AGENDA 21

POINT IX USINE exCFPN ET ANNEXES – ADOPTION MONTANT DU LOYER

POINT X DEMANDE DE CESSION GRACIEUSE DES TERRAINS D’ETAT SUR LA COMMUNE DE MATOURY

POINT XI CESSION PARCELLE LE 275

POINT XII enquete publique portant sur la création de la DEUXIEME ENTREE DE LA VILLE DE MATOURY – vOIE DE LIAISON COPAYA-MATOURIENNE

POINT XIII APPROBATION DU TRACE DE LA VOIE DE LIAISON DE COPAYA

POINT XIV DELIBERATION POUR AUTORISER LA SEMSAMAR A CONSTRUIRE SUR SUD BOURG, SUR LES PARCELLES AL 130 ET AL 723, POUR LA REALISATION DE 60 LOGEMENTS PAR LA SEMSAMAR – SITE ASSOCIE DU PROJET ANRU DE COPAYA

POINT XV AUTORISATION D’ESTER

POINT XVI PROTOCOLE DE COOPERATION DECENTRALISES AVEC LA COMMUNE DIAMNIADIO AU SENEGAL

POINT XVII POSITION DE LA COLLECTIVITE SUR LE RETRAIT DE LA COMMUNE DU CIASIC

POINT XVIII ADOPTION DES OPERATIONS INSCRITES AU TITRE DU DISPOSITIF VILLE VIE VACANCES 2011 DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE

POINT XIX DEMANDE DE SUBVENTION – M. Victor CLET ET ASSOCIATION KAYENO