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11/03/11
Mairie de Matoury

Le Maire de la Commune de MATOURY a l’honneur de porter à la connaissance de ses administrés que le Conseil Municipal se réunira en séance extraordinaire, le MERCREDI 16 MARS 2011 à 17 heures dans la salle des délibérations de l’hôtel de ville.

SEANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 MARS 2011 A 17H00
ORDRE DU JOUR

POINT I ORIENTATIONS BUDGETAIRES EXERCICE 2011

POINT II DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA PREFECTURE POUR LES TRAVAUX DE « CONSTRUCTION, DE REHABILITATION ET MISE EN SECURITE DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

POINT III VALIDATION : DES AVENANTS DU SPS/CT/POC SUITE A LA VALIDATION DE L’AVENANT DE PROLONGATION DU DELAI D’EXECUTION DES TRAVAUX ET DE L’AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES POUR L’ENTREPRISE COGIT, DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE COGNEAU LAMIRANDE A MATOURY

POINT IV ANNULATION DU MARCHE N° 97351-10-10-10-01 DE TRANSPORT SCOLAIRE 2010

POINT V MISE EN CONFORMITE DE LA DELIBERATION NUMEROTEE 105/10/SG/ST RELATIVE A LA CONSTRUCTION DU 2ème ET 3ème QUARTIER DU CIMETIERE SAINT PIERRE

POINT VI ZAC DE COTONNIERE – SECTEUR AB 62 – APPROBATION DU BILAN DE CONCERTATION PREALABLE

POINT VII ZAC DE COTONNIERE – SECTEUR AB 62 – APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION

POINT VIII DESIGNATION DU CONCESSIONNAIRE POUR L’AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LA CHAUMIERE

POINT IX ZAC DE CONCORDE NORD – ENQUETE CONJOINTE PREALABLE A LA DUP ET ENQUETE PARCELLAIRE PREALABLE A LA CESSIBILITE EN VUE DE L’ACQUISITION DE PARCELLES PRIVEES

POINT X DELIBERATION DE PRINCIPE RELATIVE A LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME POUR L’OUVERTURE A L’URBANISATION DE LA ZONE IIAU ANCIENNE RHUMERIE/PROGT, EN VUE DE LA REALISATION D’UNE OPERATION D’AMENAGEMENT

POINT XI DELIBERATION DE PRINCIPE RELATIVE A LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME POUR L’OUVERTURE A L’URBANISATION DE LA ZONE IIAU OUEST-BOURG, EN VUE DE LA REALISATION D’UNE OPERATION D’AMENAGEMENT

POINT XII OUVERTURE DU GROUPE SCOLAIRE DE COGNEAU-LAMIRANDE II

POINT XIII DOTATION PEDAGOGIQUE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2011-2012

POINT XIV MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A LA REGIE DE TERRITOIRE DE MATOURY

POINT XV PROJET EDUCATIF LOCAL POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS EXTRASCOLAIRES

POINT XVI FETE DE LA CUISINE