Boîtes aux lettres

Conditions d'utilisation

Courrier des lecteurs

Petites annonces

Emploi / Formation

Covoiturage

Infos citoyennes

Communiqués

Infos citoyennes

19/02/10
Conseil municipal le 24 février 2010 à Matoury

Le Maire de la Commune de Matoury a l’honneur de porter à la connaissance de ses administrés que le Conseil Municipal se réunira en séance extraordinaire, le MERCREDI 24 FEVRIER 2010 à 17 heures dans la salle des délibérations de l’hôtel de ville.

SEANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 24 FEVRIER 2010 A 17 H 00

ORDRE DU JOUR

POINT I PROCES VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 25/03/09 ET DU 20/05/09

POINT II ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2010

POINT III ANNULATION DE LA DELIBERATION N°145/09/SG/ST DU 09 SEPTEMBRE 2009 RELATIVE A L’AVENANT N°2 AU MARCHE DE REHABILITATION DU CENTRAP

POINT IV ANNULATION DE LA DELIBERATION N°146/09/SG/ST DU 09 SEPTEMBRE 2009 ET DE L’AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UN DOJO

POINT V NOUVELLE MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA D.G.E. 2009 DU PARVIS DU GROUPE SCOLAIRE DE LA RHUMERIE

POINT VI OUVERTURE DE TROIS NOUVELLES CLASSES

POINT VII ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE ET LA SIG CONSTRUCTION PORTANT SUR LES PARCELLES AH 1343 ET AH 1075

POINT VIII REITERATION DE L’ECHANGE ENTRE LES CONSORTS VARLIN ET LA COMMUNE : ECHANGE ET CESSIONS GRACIEUSES DE FONCIER ENTRE LA COMMUNE ET LES CONSORTS VARLIN

POINT IX MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE AK 167 AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DIOCESAINE

POINT X DEMANDE DE CESSION GRACIEUSE DES PARCELLES AO 166 ET AO 161

POINT XI DEMANDE DE CESSION GRACIEUSE DES PARCELLES AO 372 ET AP 327 EN VUE DE LA REALISATION D’AIRES DE RETOURNEMENT

POINT XII DEMANDE DE CESSION GRACIEUSE DES PARCELLES BO 1, AP 472 ET AP 73

POINT XIII PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT ET DE L’ENVIRONNEMENT (exercice 2008)

POINT XIV PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE MATOURY A LA PLATEFORME REGIONALE D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE

POINT XV CREATION D’EMPLOI

POINT XVI CONTRAT ENFANCE – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS / SOLDE EXERCICE 2008

POINT XVII PARTICIPATION A LA REUNION DU COMITE SCIENTIFIQUE DU COLLOQUE