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09/11/09
Ville de Matoury

Le Maire de la Commune de MATOURY a l’honneur de porter à la connaissance de ses administrés que le Conseil Municipal se réunira en séance extraordinaire, le JEUDI 12 NOVEMBRE 2009 à 17 heures dans la salle des délibérations de l’hôtel de ville.

SEANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 12 NOVEMBRE 2009 A 17 H 00

ORDRE DU JOUR

POINT I 92ème CONGRES DES MAIRES DE France

POINT II SEMAINE DE CELEBRATION DE LA CONSCIENCE NOIRE AU BRESIL

POINT III COLLOQUE INTERNATIONAL SUR LE TOURISME

POINT IV PRISE EN CHARGE DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE DU TOURISME

POINT V PROJET DE VŒU A ADOPTER AU CONSEIL MUNICIPAL A L’INITIATIVE DE L’ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE

POINT VI ANNULATION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE DE REHABILITATION DU CENTRAP ET MODIFICATION DE L’AVENANT N° 2 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/2009 RELATIF A CE MEME MARCHE

POINT VII MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE MATOURY (SEMDEMA)

POINT VIII PROPOSITION DE JUMELAGE AVEC LA VILLE DE LEVALLOIS PERRET

POINT IX ACQUISITION DE LA PARCELLE AL 1295

POINT X MISE A DISPOSITION DE 5 400 m² DE LA PARCELLE AX 4 AU PROFIT DU CLUB CANIN DE MATOURY

POINT XI CESSION GRACIEUSE AU PROFIT DE L’EPAG DE LA PARCELLE CADASTREE LE N° 277

POINT XII VENTE DU PLAN LOCAL D’URBANISME EN VERSION INFORMATIQUE

POINT XIII DEMANDE DE CESSION GRACIEUSE DE LA PARCELLE CADASTREE AB 155

POINT XIV PRISE EN CHARGE DES FRAIS GENERES PAR LES BESOINS EN FORMATION DES AGENTS

POINT XV SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

POINT XVI ARBRE DE NOEL DES PERSONNES AGEES

POINT XVII DEMANDE DE SUBVENTION – CLUB CANIN DE MATOURY

POINT XVIII DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D’ENFANTS INADAPTES

POINT XIX DEMANDE DE SUBVENTION – COLLEGE LA CANOPEE

POINT XX DEMANDE DE SUBVENTION : L’ASSOCIATION GUYANAISE CONTRE LES MALADIES NEUROMUSCULAIRES

POINT XXI DEMANDE DE SUBVENTIONS

POINT XXII DEMANDE DE SUBVENTION DE LA COMPAGNIE NORMA CLAIRE

POINT XXIII DEMANDE DE SUBVENTION DU PROJET DE MAISON CREOLE A L’ECOLE ELEMENTAIRE SAINT MICHEL