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13/12/16
Assemblée plénière de l'Agglo le 15 décembre

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU JEUDI 15 DECEMBRE 2016 À 10H00
AU SIÈGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU CENTRE LITTORAL

1 – Approbation du Procès-verbal du Mercredi 2 novembre 2016

2 - Rapport No.139/2016/CACL
Délégation par affermage du service de l’eau potable sur le périmètre de la CACL pour la période 2017-2028 : Rapport de la Présidente.

3 - Rapport No.140/2016/CACL
Délégation du Service Public transport pour la ligne n°7 Matoury-Cayenne
Cession du contrat de la société 3G2M à la société MONBUS.gf

4-Rapport No.141/2016/CACL
Conception et construction d’un réseau de Transport en commun en site propre (TCSP).
Choix du marché de partenariat.

5-Rapport No.142/2016/CACL
Modification temporaire de la grille tarifaire applicable sur le réseau exploité par la RCT.

5-Rapport No.143/2016/CACL
Approbation de la liste des membres de la CIAPH de la CACL.

6-Rapport d’information
Présentation des travaux conduits dans le cadre de la sectorisation des collèges, initiée par le Rectorat.

7-Rapport d’information
Modèle Numérique de Terrain.

8 - Rapport No.144/2016/CACL
Ouverture des commerces le dimanche.

9 - Rapport No.145/2016/CACL
Approbation des conventions de transfert de gestion de la compétence promotion du tourisme aux communes.

10 - Rapport No.146/2016/CACL
Acquisition d’une pirogue et de ses accessoires par la CACL.

11 - Rapport No.147/2016/CACL
Demande de cession gratuite de 5.5ha sur la parcelle cadastrée AR200 devenue AR443 appartenant à l’état sur la commune de Rémire-Montjoly, représentant l’emprise foncière du pôle épuratoire Lacroix.

12 - Rapport No.148/2016/CACL
Modification du montant de l’opération « assainissement des cités périphériques de Cayenne – BV Cabassou Madeleine – Phase 1 » et de son plan de financement.

13- Rapport No.149/2016/CACL
Modification du montant de l’opération « assainissement des cités périphériques de Cayenne – BV Raban Mango – Phase 1 » et de son plan de financement.

14 - Rapport No.150/2016/CACL
Demande de classement du projet de construction d’une future installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISDND) sur la commune de Macouria secteurs, 3 rois et Calumet, en projet d’intérêt général.

15 - Rapport No.151/2016/CACL
Inscription en non-valeur CACL.

16 - Rapport No.152/2016/CACL
Inscription en non-valeur RCT.

17 - Rapport No.153/2016/CACL
Décision Modificative No.3 – Budget Principal.

18 - Rapport No.154/2016/CACL
Décision Modificative No.1 – Budget RCT

19 - Rapport No.155/2016/CACL
Désignation d’un élu référent au dialogue social.

20 - Rapport No.156/2016/CACL
Désignation d’un représentant de la CACL au comité de programmation AGGLO’GAL.

21 - Rapport No.157/2016/CACL
Attribution d’une subvention à l’Association du Personnel de l’Agglo (APA).