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28/10/16
Conseil municipal à Matoury le 2 novembre

MAIRIE DE MATOURY : SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 02 NOVEMBRE 2016 A 17H00
ORDRE DU JOUR

DAF

POINT I RAPPORT N°37 / 11 / 16 DAF RELATIF À LA DECISION MODIFICATIVE N°2 DE L’EXERCICE 2016 DE LA VILLE DE MATOURY

POINT II RAPPORT N°38 / 11 / 16 DAF PORTANT APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) DE LA SEMSAMAR – RHI DE BALATA OUEST – AB12 POUR L’EXERCICE 2015

POINT III RAPPORT N°39 /11 / 16 / DAF PORTANT APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) DE LA SEMSAMAR – RHI DE COGNEAU LAMIRANDE – POUR L’EXERCICE 2015

POINT IV RAPPORT N°40 / 11 / 16 / DAF PORTANT APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) DE LA SEMSAMAR – RHI DE LA COTONNIERE – AB62 POUR L’EXERCICE 2015

POINT V RAPPORT N°41 / 11 / 16 / DAF PORTANT GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA REALISATION DE 20 LOGEMENTS TYPE LLTS ET 116 LOGEMENTS TYPE LLS SUR LA ZAC CONCORDE PAR LA SEMSAMAR

DSU

POINT VI RAPPORT N°42 / 11 / 16 / DSU VALIDANT LES ACTIONS INSCRITES SUR LA PROGRAMMATION 2016 DU CONTRAT DE VILLE

DGS

POINT VII RAPPORT N°43 / 11 / 16 / DGS PORTANT DEMANDE DE SUBVENTION CNES DANS LE CADRE DE LA PROPRETÉ ET DE L’EMBELLISSEMENT DE LA VILLE

POINT VIII RAPPORT N°44 / 11 / 16 / DGS RELATIF À LA NUMÉRISATION DES ÉCOLES
(SUBVENTION CNES)

SERVICES TECHNIQUES

POINT IX RAPPORT N°45 / 11 / 16 ST RELATIF À L’AVENANT N°1 AU MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE MATOURY

POINT X RAPPORT N°46 / 11 / 16 ST RELATIF AU CHANGEMENT DE DENOMINATION ET D’IMPLANTATION DU GROUPE SCOLAIRE BARBADINE II

POINT XI RAPPORT N°47 / 11 / 16 ST RELATIF À LA MISE AUX NORMES DES
ETABLISSEMENTS PUBLICS EN TERMES D’ACCESSIBILITE

SU

POINT XII RAPPORT N°48 / 11 / 16 / SU PRESCRIVANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE
N°5 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA VILLE DE MATOURY VISANT À
SUPPRIMER L’EMPLACEMENT RESERVE N°39

POINT XIII RAPPORT N°49 / 11 / 16 SU VALIDANT LE PRINCIPE DE LA RETROCESSION DES VOIRIES ET DES RESEAUX D’EAUX PLUVIALES REALISES DANS LE CADRE DU PROJET DE ZONE D’ACTIVTES ECONOMIQUES DU SECTEUR DE TERCA

DRH

POINT XIV RAPPORT N°50 / 11 / 16 / DRH PORTANT PRESENTATION DU BILAN SOCIAL 2015 DE LA VILLE DE MATOURY

OTM

POINT XV RAPPORT N°51 / 11 / 16 OTM RELATIF AUX MODALITES DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE TOURISTIQUE A LA CACL (Loi NOTRe du 07 AOÛT 2015)