Infos citoyennes

12/09/14
Conseil municipal à Matoury mercredi 17 septembre

SEANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MATOURY MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2014 A 17 H 00

ORDRE DU JOUR

CASCSM

POINT I PROJET EDUCATIF TERRITORIAL – 2014/2015

Services Techniques

POINT II AVENANT N°1 AU MARCHE N°97351-2013-05-01 DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN POLE ENFANCE DANS LA ZAC DU PRU DE COPAYA – VALIDATION DU FORFAIT DEFINITIF DU COUT D’HONORAIRES

POINT III AVENANT N°1 AU MARCHE N°97351-2013-05-02 DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE 12 CLASSES DANS LA ZAC DU PRU DE COPAYA – VALIDATION DU FORFAIT DEFINITIF DU COUT D’HONORAIRES

POINT IV MARCHE A BON DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES ET PRODUITS DIVERS POUR LE FONCTIONNEMENT DES CANTINES SCOLAIRES DE MATOURY

POINT V CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LE MARCHE DE TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE BARBADINES 2

POINT VI TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE AU GROUPE SCOLAIRE DE BARBADINES 1

Urbanisme

POINT VII VENTE PARCELLE DH 52 – MME Yveline MARLIN épse MADERE

POINT VIII VALIDATION GRILLE TARIFAIRE LOGEMENTS QUARTIER MAYA

POINT IX RETROCESSION VOIRIES QUARTIER CRIQUE ANGUILLE

POINT X RETROCESSION VOIRIES ET INFRASTRUCTURES QUARTIER MAYA

POINT XI APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) DE LA SEMSAMAR – RHI DE BALATA OUEST – AB12 POUR L’EXERCICE 2013

POINT XII APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) DE LA SEMSAMAR – RHI DE LA COTONNIERE – AB62 POUR L’EXERCICE 2013

POINT XIII CESSION DE 5 828 M² DES PARCELLES BD 1 ET BD 2 A LA SOCIETE COGUMER

POINT XIV DENOMINATIONS DES VOIES

Personnel

POINT XV CREATION D’EMPLOI

POINT XVI DETERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE TECHNIQUE

Réglementation

POINT XVII MISE EN PLACE D’UN REGLEMENT INTERIEUR DES CIMETIERES

POINT XVIII TARIFICATION DES CONCESSIONS FUNERAIRES ET DE LA LOCATION DU CAVEAU MUNICIPAL

POINT XIX AUTORISATION A ESTER - INFRACTION AU CODE DE L’URBANISME AFFAIRE LAFONTANT Reya

POINT XX AUTORISATION A ESTER – INFRACTION AU CODE DE L’URBANISME AFFAIRE JACKIE Veslong

POINT XXI AVENANT AU BAIL COMMERCIAL ET BAIL A USAGE D’HABITATION – CESSION DES BAUX A Mme Katia HUANG – DOSSIER HO Yan Ben

Médiathèque

POINT XXII LES NOUVEAUX CONTRATS DE MAINTENANCE – ASSISTANCE DU LOGICIEL AGATHE ET DU PORTAIL WEB AMANDINE

DSU

POINT XXIII ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION INSCRITE DANS LA PROGRAMMATION CUCS 2014 – VOLET LIEN SOCIAL – ACTION : PARTICIPATION COMMUNALE AU PROJET EXPERIMENTAL DE MEDIATION SOCIALE A LA STRUCTURE AKATIJ

Secrétariat

POINT XXIV DEMANDE D’AIDE – MONSIEUR Harry CULAS

POINT XXV REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

POINT XXVI PROTOCOLE D’ACCORD QUADRIPARTITE ENTRE LA SOCIETE SUCRIERE ET AGRICOLE DE LA GUYANE, L’ETAT, LA COMMUNE DE MATOURY ET LA COGUMER